Mentions légales

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et L. 122-5.3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du Groupe BDL.

Charte des commentaires sur nos sites

Le Groupe BDL vous ouvre ses pages pour échanger avec la rédaction et les membres de sa communauté. C’est un espace de réaction, de discussion, d’information ouvert à tous. Les intervenants doivent donc répondre aux principes élémentaires du débat :

• Le Groupe BDL est seul juge des messages qu’il met en ligne, ou non – y compris pour des raisons qui ne seraient pas répertoriées dans la liste ci-dessous. Vous pouvez demander des explications sur la modération en utilisant le formulaire de contact du site, mais toute allusion au travail de modération dans un commentaire sera systématiquement mis hors ligne.
• Les insultes, les attaques personnelles, les agressions, les propos discriminatoires, sous toutes les formes, et tout contenu contraire à la loi sont proscrits.
• Évitez-le hors sujet, les rumeurs infondées et les fausses informations, les plaisanteries de mauvais goût et les comparaisons douteuses.
• Pour être compris de tous, rédigez des messages lisibles et compréhensibles : pas de langage SMS, de commentaires en majuscules ou en langue étrangère sauf exception.
• La répétition d’un même commentaire, assimilée à du spam, n’est pas la bienvenue, la publicité est également interdite. Ne soumettez pas des liens commerciaux.
• Vous pouvez ne pas être d’accord sur une actualité, un article ou un autre commentaire. Expliquez ce qui motive votre commentaire, sans vous montrer agressif. La critique constructive oui, les insultes non.
• Gardez à l’esprit qu’une attitude posée, polie et respectueuse envers les autres intervenants est toujours préférable pour un échange d’idées.

Informatiques et libertés (CNIL) – Protection et utilisation des données

Les informations nominatives peuvent être utilisées par les sociétés du Groupe BDL pour proposer ses services et/ou produits et faire connaître ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.

Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à l’adresse ci-dessous.